Conseils municipaux
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08/04/24
ORDRE DU JOUR :
6-B Subventions aux associations 7-B Vote du compte de gestion 2023 8-B Vote du compte administratif 2023 9-Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 à l’exercice 2024 10- Vote des taux des taxes 11- Présentation et vote du budget Primitif 2024 12-Lutte contre l’habitat indigne dans le village, Mise en oeuvre de l’autorisation préalable de mise en location (Permis de louer) 13-Obligation de dépôt du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal 14- Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 1ère classe 15- Création d’un poste d’adjoint technique en CDD, à temps non complet, pour accroissement saisonnier d’activité au service voirie
07/02/2024
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées pour l’exercice 2023 2-Achat et renouvellement du matériel Numérique de la Bibliothèque de Cabris 3-Remise aux normes de l’adressage, désignation du SICTIAM comme prestataire et demande de subvention 4-Projet de construction d’une halle de marché local. Nomination d’un architecte 5-Projet de construction d’une halle de marché local. Délégation de Maitrise d’ouvrage (DMOA) à la CAPG, demandes de subvention 6-Classement de la parcelle D693 dans le domaine public communal 7-Création d’un poste d’agent de maitrise principal et suppression poste agent de maitrise 8-Approbation du règlement local de publicité
6/12/2023
ORDRE DU JOUR :
29-Modificationn du plan de financement Salle Mistral Avenant n°2 30- Décision Modificative budgétaire n°1 31-Attribution de la prime de pouvoir d’achat 32-Ouvertue d’un quart de crédits en investissement 33-Pojet de réfection des toilettes publiques et installation d’un distributeur de billets 34A- détermination emplacement terrasse pour glacier 35-Provision sur frais de copropriété pour immeuble situé au 15 pas du pré 36-Adhésion au contrat d’assurance multirisques SMACL Assurances 37- Tarifs communaux 2024 38-Carte cadeau pour le personnel 39-Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial principal 2ème classe 40-Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial 41-Tableau des effectifs 42-Subvention complémentaires Ciné cabris 43-Subvention complémentaires à cabris initiatives 44-Désignation des représentants au Tennis Municipal 45-Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque Municipale
02/08/2023
ORDRE DU JOUR :
22- Renouvellement de la ligne de trésorerie
23- Subvention pour les amendes de Police
24- Création de deux emplois permanents d’adjoint technique territorial à temps non complet pour l’école
25- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
26- Achat de la parcelle B 251
27- Acquisition Bien sans maître B364, B373
28- Modification du bail pour la chasse
24/05/2023
ORDRE DU JOUR :
15- Subvention aux Associations correction 16- Budget Primitif 2023 Corrections 17- Commande publique – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de repas et de goûters en liaison froide pour la restauration scolaire, les centres de loisirs, les crèches et le portage de repas à domicile 18- Création et recrutement de deux emplois saisonniers non titulaire, pour l’accueil touristique 19- Recrutement d’un adjoint technique contractuel à temps non complet pour l’entretien des bâtiments communaux et la cantine du CLSH 20- Recrutement d’un adjoint technique contractuel saisonnier à temps non complet pour l’entretien des bâtiments communaux 21- Recrutement d’un vacataire assurant la sécurisation des entrées et sorties scolaires et de l’installation de la salle des fêtes pour le cinéma
03/04/2023
ORDRE DU JOUR :
5- Subventions aux associations 6- Vote du compte de gestion 2022
7- Vote du compte Administratif 2022
8- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 à l’exercice 2023
9- Vote des taux des Taxes locales
10- Présentation et Vote du Budget primitif 2023 Présentation du budget 2023
11- Programme 2023 des travaux au titre de la dotation cantonale
12- Transformation du Grand Pré de Cabris en un Parc Municipal
13- Elaboration du règlement local de publicité (RLP), bilan de la concertation préalable et arrêt du projet
14- Rénovation éclairage public, demande de subvention Fonds Vert, Eclairage Public
Mairie
6/12/2023
ORDRE DU JOUR :
29-Modificationn du plan de financement Salle Mistral Avenant n°2 30- Décision Modificative budgétaire n°1 31-Attribution de la prime de pouvoir d’achat 32-Ouvertue d’un quart de crédits en investissement 33-Pojet de réfection des toilettes publiques et installation d’un distributeur de billets 34A- détermination emplacement terrasse pour glacier 35-Provision sur frais de copropriété pour immeuble situé au 15 pas du pré 36-Adhésion au contrat d’assurance multirisques SMACL Assurances 37- Tarifs communaux 2024 38-Carte cadeau pour le personnel 39-Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial principal 2ème classe 40-Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial 41-Tableau des effectifs 42-Subvention complémentaires Ciné cabris 43-Subvention complémentaires à cabris initiatives 44-Désignation des représentants au Tennis Municipal 45-Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque Municipale
02/08/2023
ORDRE DU JOUR :
22- Renouvellement de la ligne de trésorerie
23- Subvention pour les amendes de Police
24- Création de deux emplois permanents d’adjoint technique territorial à temps non complet pour l’école
25- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
26- Achat de la parcelle B 251
27- Acquisition Bien sans maître B364, B373
28- Modification du bail pour la chasse
24/05/2023
ORDRE DU JOUR :
15- Subvention aux Associations correction 16- Budget Primitif 2023 Corrections 17- Commande publique – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de repas et de goûters en liaison froide pour la restauration scolaire, les centres de loisirs, les crèches et le portage de repas à domicile 18- Création et recrutement de deux emplois saisonniers non titulaire, pour l’accueil touristique 19- Recrutement d’un adjoint technique contractuel à temps non complet pour l’entretien des bâtiments communaux et la cantine du CLSH 20- Recrutement d’un adjoint technique contractuel saisonnier à temps non complet pour l’entretien des bâtiments communaux 21- Recrutement d’un vacataire assurant la sécurisation des entrées et sorties scolaires et de l’installation de la salle des fêtes pour le cinéma
03/04/2023
ORDRE DU JOUR :
5- Subventions aux associations 6- Vote du compte de gestion 2022
7- Vote du compte Administratif 2022
8- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 à l’exercice 2023
9- Vote des taux des Taxes locales
10- Présentation et Vote du Budget primitif 2023 Présentation du budget 2023
11- Programme 2023 des travaux au titre de la dotation cantonale
12- Transformation du Grand Pré de Cabris en un Parc Municipal
13- Elaboration du règlement local de publicité (RLP), bilan de la concertation préalable et arrêt du projet
14- Rénovation éclairage public, demande de subvention Fonds Vert, Eclairage Public
Mairie