L’urbanisme
Contact
Service de l’urbanisme
Christine Casinelli
Mardi : 10 h – 12 h et 14 h – 17 h
Dépôt des dossiers : lundi après-midi et mardi
Tous les formulaires relatifs à l’urbanisme (déclaration préalable, permis de construire, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement des travaux…) sont téléchargeables sur le site http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N319.xhtml
La Cartographie et zonage du Plan Local d’Urbanisme ( PLU) de CABRIS et le règlement des zones sont consultables sur le site “geoportail de l’urbanisme”
Ci-dessous l’adresse :
Règlementation en vigueur
01. RAPPORT DE PRESENTATION modification N°4
Bilan concertation Rev Allégée N°2
Plan de zonage Rev Allégée N°2
rapport de présentation Rev Allégéé N°2
La règlementation actuellement en vigueur en terme d’urbanisme à Cabris est celle de la modification n°3 du PLU, approuvée en conseil municipal le 20/09/2017 et validée par Monsieur le Préfet le 04/11/2017.
Les documents relatifs à cette modification n°3 du PLU sont disponibles en cliquant sur les liens ci-dessous :
– 0 – Page de garde
– 1 – Rapport de présentation
– 2 – Règlement
– 3 – Zonage
– 6 – Annexes sanitaires – Pièces modifiées
– Annexe 7 – Servitudes d’utilité publique – Pièces modifiées
– Annexe 8 – Inventaire paysager – Pièces modifiées
– Annexe 12 – Plan de stationnement – Pièces modifiées
– Annexe 13a – Cartouche
– Annexe 13b – Alea chute de blocs
– Annexe 13c – Alea coulee de boue
– Annexe 13d – Alea effondrement
– Annexe 13e – Alea glissement de terrains
– Annexe 13f – Alea sol argileux